MENTION LEGALE

ROYAL H CBD
Capital : 1000 €
Siret : 81169515700018
TVA intracommunautaire : FR83891695157
Inscription au RCS : NANTERRE
ROYAL H CBD appartient au groupe INTERNATIONAL H
Royal H CBD
65 RUE DE LA CROIX 92000 NANTERRE
07 58 52 35 42

PROPRIETE INTELECTUELLE :

Royal H CBD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable éditorial du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.